Pâté de Périgueux en croûte
Présentation de la marque Pâté de Périgueux en croûte
Déposée le 13 janvier 2016 par madame ROBERT Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pâté de Périgueux en croûte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pâté de Périgueux en croûte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâté de Périgueux en croûte arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.
ROBERT Hélène a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24