Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâté de Périgueux en croûte
Mme ROBERT Hélène

Numéro de dépôt :
4240170
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
Pâté de Périgueux en croûte de ROBERT Hélène

Présentation de la marque Pâté de Périgueux en croûte

Déposée le 13 janvier 2016 par madame ROBERT Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pâté de Périgueux en croûte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est madame ROBERT Hélène domicilié(e) 7 rue de la Miséricorde - 24000 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROBERT Hélène domicilié(e) 7 rue de la Miséricorde - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque Pâté de Périgueux en croûte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâté de Périgueux en croûte arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

ROBERT Hélène a également déposé les autres marques suivantes : Le Pétrin d'Eve


Mme ROBERT Hélène - 7 rue de la Miséricorde - 24000 - PERIGUEUX - France


Mme ROBERT Hélène - 7 rue de la Miséricorde - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.